Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENT DEBOUT
S.A. L'ATALANTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1533486
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1999

Présentation de la marque VENT DEBOUT

Déposée le 29 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) L'ATALANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENT DEBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ATALANTE domicilié(e) Port Notre-Dame, 17740 SAINTE MARIE DE RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque VENT DEBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENT DEBOUT est expirée depuis le 29 mai 1999.

L'ATALANTE a également déposé les autres marques suivantes : l'atalante , BOUT AU VENT , VIRE AU VENT


S.A. L'ATALANTE, société anonyme - Port Notre-Dame, 17740 SAINTE MARIE DE RE - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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